Missions Parlementaires

 

Rapports législatifs

  • 27/01/2016: N° 3448 - Rapport de M. Antoine Herth sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire
  • 17/04/2013: N° 968 - Rapport de MM. Antoine Herth et Germinal Peiro sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi et M. Hervé Gaymard, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2013
  • 14/05/2008 N° 891 - Rapport de M. Antoine Herth sur du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
  • 30/04/2008 N° 846 - Rapport de M. Antoine Herth sur le projet de loi , adopté avec modifications par le Sénat en deuxième lecture, relatif aux organismes génétiquement modifiés 
  • 27/03/2008 N° 746 - Rapport de M. Antoine Herth sur le projet de loi , adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés
  • 22/06/2006 N° 3181 - Rapport de M. Antoine Herth sur la proposition de loi de M. Antoine Herth relative à la fixation des rendements des vins à appellation d'origine contrôlée pour la campagne 2006-2007
  • 08/12/2005 N° 2746 - Rapport de M. Antoine Herth sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation agricole
  • 28/05/2009 N° 2547 - Rapport de M. Antoine Herth sur le projet de loi , après déclaration d'urgence, d'orientation agricole (n°2341)

 

Rapports d'information

  • 07/10/2010 N° 2849 - Rapport de MM. Antoine Herth et Germinal Peiro déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le contrôle de l'application de la loi n°2008-595 du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés
  • 23/01/2008 N° 628 - Rapport de MM. Antoine Herth et Jean Gaubert déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole
  • 25/10/2006 N° 3397 - Rapport de MM. Serge Poignant et Antoine Herth déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de l'article 4 de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique et des articles 48 et 49 de la loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole fixant les objectifs de développement des biocarburants et établissant le régime juridique des huiles végétales pures

 

Avis

  • 14/10/2009 N° 1969 tome I - Avis de M. Antoine Herth sur le projet de loi de finances pour 2010 
  • 16/10/2008 N° 1200 tome I - Avis de MM. Jean-Sébastien Vialatte, Gilles d'Ettore et Antoine Herth sur le projet de loi de finances pour 2009 AGRICULTURE, PECHE, ALIMENTATION, FORET ET AFFAIRES RURALES : PECHE ; SECURITE ET QUALITE SANITAIRES DE L'ALIMENTATION
  • 11/10/2007 N° 278 tome I - Avis de MM. Gilles d'Ettore et Antoine Herth sur le projet de loi de finances pour 2008 AGRICULTURE, PÊCHE, FORÊT, ET AFFAIRES RURALES : PÊCHE
  • 12/10/2006 N° 3365 tome I - Avis de MM. Antoine Herth et Aimé Kergueris sur le projet de loi de finances pour 2007 AGRICULTURE, PÊCHE, FORÊT, ET AFFAIRES RURALES